Glass Replacement and Supply Contract for Residential Buildings

Ce marché a pour objet la désignation d’un entrepreneur qui sera chargé de remplacer certains vitrages dans les immeubles appartenant à LA MAISON DES HOMMES, d’une part et de fournir des vitrages d’autre part, et ce au fur et à mesure des besoins. Les différents bons de commande viseront : - Soit la fourniture et la pose d’un ou plusieurs vitrages dans un immeuble appartenant à LA MAISON DES HOMMES.

- Soit la fourniture d’un ou plusieurs vitrages à LA MAISON DES HOMMES. Les quantités qui seront commandées ne sont pas connues avec précision lors de la passation du marché. En effet, au moment de la rédaction des conditions du présent marché, LA MAISON DES HOMMES n’est pas en mesure de définir avec précision les immeubles qui seront concernés et les quantités de travaux et de vitrages dont elle aura besoin.

Par conséquent, les différents postes sont prévus en quantités présumées (QP). La commande d’une quantité minimale n’est pas garantie. Les quantités présumées indiquées au cahier spécial des charges régissant le présent marché sont données à titre purement indicatif, elles n'engagent nullement LA MAISON DES HOMMES.

Dès lors, l'adjudicataire n’a pas de droit acquis de réaliser certaines quantités et il ne pourra réclamer aucune indemnité dans le cas où les quantités présumées ne seraient pas atteintes.